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Le siège social du site de la Fondation Pour l’Ecole est situé à l’adresse suivante : 120, avenue du Général Leclerc, 75014 Paris FRANCE.
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15 rue de bourgogne, 57070 Metz
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2. Présentation du site
Le site de la Fondation Pour l’Ecole a pour objet : présentation de la Fondation pour l’école, vente de produits, vente de formations.
3. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur via cette page ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Fondation Pour l’Ecole – 120, avenue du Général Leclerc, 75014 Paris FRANCE.
4. Acceptation des conditions d'utilisation
L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.
5. Accès et navigation
L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site de la Fondation Pour l’Ecole valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, quelques soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.
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6. Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
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- Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
7. Responsabilités
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- Des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 0883-383 à l’égard de traitement de données à caractère personnel.
Par ailleurs, le site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.
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8. Liens hypertextes
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L’éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.
En outre, l’information préalable de l’éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Enfin, la Fondation Pour l’Ecole se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l’estime non conforme à sa politique éditoriale.
9. Confidentialité
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10. Propriété intellectuelle
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La Fondation Pour l’Ecole vous souhaite une excellente navigation !
